TÉLÉCHARGER LE CCAG-PI 2009 AU FORMAT WORD

Direction des Affaires Juridiques. Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Code des marchés publics Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Notice du CCAG marchés publics industriels. Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 60.31 MBytes

Lien pour télécharger en PDF. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: CCAG applicable aux marchés publics industriels. Sources des contrats publics. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Marchés publics de travaux. Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics.

Direction des Affaires Juridiques. Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite.

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Notice du CCAG travaux.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Répondre aux marchés publics pour les PME: Pensez donc à le télécharger. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services.

  TÉLÉCHARGER ANNEXES OACI GRATUITEMENT

le ccag-pi 2009 au format word

Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le ,e, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations. Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

Les CCAG version : notices, pdf, et liens

Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Marchés de techniques de l’information et de la communication.

le ccag-pi 2009 au format word

Notice du CCAG marchés publics industriels. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version CCAG applicable aux marchés publics industriels.

Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Lien pour télécharger en PDF. Frmat vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Marchés publics de fournitures courantes et de services.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

  TÉLÉCHARGER QEMU MANAGER GRATUIT

Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme.

le ccag-pi 2009 au format word

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Ce document est utilisé par défaut. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Comment ai aux marchés publics? Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche.